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La Bourse
Les frais de Bourse
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Lorsqu'on réalise des
opérations de Bourse, cela entraîne des frais: frais de
courtage et droits de timbre.
Le courtage
On appelle courtage la commission qui revient aux
intermédiaires. Cette commission est proportionnelle au
montant de l'opération et au type de valeur sur lequel
l'ordre est donné. Pour les actions, les frais de
courtage se situent entre 0,65 % et 1,5 %, auxquels
s'ajoute la TVA. Ils sont perçus, tant à l'achat qu'à la
vente, sur le montant total de l'opération. Pour les
obligations, ces frais sont de l'ordre de 0,3 à 0,5 %
hors taxes, en fonction notamment de la nature de
l'obligation (secteur public ou secteur privé) et de sa
durée de vie. Il existe un tarif dit « minimum » de
frais de courtage, de façon à décourager ceux qui
passent des petites quantités d'ordres. Pour chaque
opération, il se situe dans une fourchette allant de 8 €
à 25 € hors taxes, selon les établissements. |
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L'impôt de Bourse
Comme échapper à l'impôt de Bourse?
L'impôt de Bourse n'est pas dû pour les transactions d'un montant
égal ou inférieur à 7622 €. I Pour ne pas être taxé, il suffit donc
de fractionner ses ordres de Bourse pour qu'ils ne dépassent pas ce
montant. L'impôt de Bourse est une taxe perçue par l'État sur les
opérations de Bourse. Les transactions inférieures à 7622 € ne
supportent pas l'impôt de Bourse. Entre 7622 € et 152449 €, l'impôt
de Bourse est de 3 %. Au-delà de 152449 €, il est de 0,15 %. Dans
tous les cas, les droits exigibles sur chaque opération sont
plafonnés à 610 €.
Certains titres sont exonérés d'impôt de Bourse: les actions cotées
sur le nouveau marché et le second marché ou celles rattachées à
d'anciennes bourses régionales, Les obligations (sauf les
convertibles et Les obligations indexées) et les titres
participatifs.
Les frais bancaires : L'ouverture d'un compte titres est nécessaire.
Les banques facturent donc des frais annuels pour la tenue du compte
(de L'ordre de 15 € à 45€).
Des frais de passation d'ordres sont perçus par les banques à chaque
passage d'ordre d'achat ou de vente, exécuté ou non. Ils varient en
moyenne entre 5 € et 10 € HT.
Une fois les titres achetés, des droits de garde sont prélevés
chaque année par L'établissement, qui assure la conservation des
titres et ce par ligne détenue (une Ligne correspond à une valeur).
Pour Les titres que l'on souhaite conserver Longtemps, on peut
demander la transformation en titres au nominatif pur, conservés par
L'entreprise émettrice ou son mandataire financier, pour bénéficier
d'une exonération de droits de garde. Certains intermédiaires font
payer le calcul des plus-values réalisées chaque année qui doivent
être déclarées aux services fiscaux.
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