|
La Bourse : Les
structures et intervenants à la Bourse
Les structures et
intervenants à la Bourse
L'organisation générale
La Bourse de Paris, baptisée Euronext Paris SA, fait partie d'Euronext qui
associe les Bourses d'Amsterdam, de Bruxelles et de Paris depuis le 22
septembre 2000.
La Bourse est sous le
contrôle de trois organismes: le Conseil des marchés financiers (CMF),
Euronext Paris SA et la Commission des opérations de bourse (COB).
Le Conseil des marchés financiers (CMF) a pour rôle essentiel de fixer les
règles de fonctionnement du marché et d'intervention des intermédiaires. Il
est également chargé de veiller au respect de ces règles par les
intermédiaires et dispose de pouvoirs disciplinaires.
|
|
Euronext est chargée, entre autres, d'assurer le
fonctionnement du marché (admission des valeurs à la cote, gestion des systèmes
informatiques de cotation, publicité des négociations et diffusion des cours).
La Commission des opérations de bourse (COB) a pour mission de veiller à la
régularité des opérations en ce qui concerne tous les placements gérés par des
tiers. Elle contrôle le bon fonctionnement du marché et son rôle est de déceler
les pratiques et comportements susceptibles de nuire à la sécurité des
épargnants, notamment de rechercher les délits boursiers (délit d'initié, délit
de manipulation de cours, etc.) et les infractions à la loi sur les sociétés
(publication de faux bilans, abus de biens sociaux, etc.). Elle peut prononcer
une sanction, transmettre le dossier aux autorités disciplinaires ou judicaires
aux fins de poursuite, adresser des observations aux personnes concernées. |
Vendeurs et acheteurs de titres ne peuvent pas
intervenir en direct sur * le marché, mais doivent s'adresser à des
intermédiaires, qualifiés de prestataires de services d'investissement (PSI):
- les établissements de crédit (banques, Caisses d'épargne, etc.);
- les entreprises d'investissement (ex-sociétés de Bourse et ex-sodé-tés de
gestion de portefeuilles).
Les uns et les autres peuvent exercer, sur les marchés, les activités de leur
choix, sous réserve d'avoir été agréés par les autorités de tutelle: collecte et
transmission d'ordres de clients, exécution des ordres, gestion de portefeuille,
prise ferme et placement. |